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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE MACARON
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FRANCE MACARON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MACARON
"FRANCE MACARON" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1661234
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2001
FRANCE MACARON de FRANCE MACARON

Présentation de la marque FRANCE MACARON

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MACARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE MACARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE MACARON domicilié(e) 27, Rue Sauzéa, 42320 LA GRAND-CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque FRANCE MACARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MACARON est expirée depuis le 30 avril 2001.

FRANCE MACARON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE MACARON , MON MACARON , France Macaron , LES MACARONS DE JULIETTE


"FRANCE MACARON" (S.A.) - 27, Rue Sauzéa, 42320 LA GRAND-CROIX - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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